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Contrats


Car comme nous le savons, il est plus facile de prévenir que guérir, le cabinet d’avocats, pour éviter ou au moins de minimiser le risque de recouvrement envers les contreparties, fournit, au nom et pour le compte du client, des services de consultation, de négociation et de conclusion pour tous les types de contrats nécessaires à mener l’activité économique.

 

Contrairement aux apparences, l’élaboration d’un bon contrat n’est pas aussi évidente que cela pourrait paraître. Il ne suffit pas de télécharger le modèle à partir d’Internet (c’est ce que pensent encore de nombreux entrepreneurs, sans parler des consommateurs) afin de garantir tous leurs droits. Cela semble banal, (comme on le sait, les clichés décrivent le mieux la réalité), mais chaque relation juridique est différente et de l’autre côté il y a toujours un facteur inconnu (sous la forme de l’autre partie du contrat) et, également,  l’objet du contrat lui-même est toujours différent de celui précédent.

 

Les difficultés d’application apparaissent au stade de la rédaction du contrat (y compris la mise en place des clauses nécessaires pour une relation juridique concernée et des garanties adéquates), à travers la conclusion du contrat (et la mise en place de ses propres conditions à l’autre partie), l’exécution (compréhension et respect des clauses déjà imposées) jusqu’à sa résiliation (en appliquant la voie de droit appropriée entraînant des pertes minimales – si elles ne peuvent pas être complètement éliminées), et souvent aussi à travers les revendications en matière contractuelle devant les tribunaux (par exemple, dommages et intérêts, pénalités contractuelles)

 

La conclusion du contrat ne garantit évidemment pas la solvabilité de la contrepartie, mais une bonne formulation renforce les possibilités de l’exécution ou de la récupération efficace sans qu’il soit besoin d’impliquer de l’énergie et des ressources dans les procédures judiciaires ou d’exécution.

 

Vu ce qui précède, nos proposons à nos Clients:

  • Rédaction des projets de contrats, y compris les modèles de contrat (p. ex. les règlements pour les boutiques en ligne, les règlements de passation de marchés inférieurs aux seuils prévus par la loi sur le droit des marchés publics, les conditions générales de vente / achat / fourniture de services, etc.) et tout type de contrat non standard;
  • Avis sur les contrats présentés par les Clients sous l’angle de l’intérêt du client et de la légalité, ainsi que de lopportunité des mesures prises;
  • Négociations des contrats du Client;
  • Analyse des risques découlant des contrats et constitution de garanties;
  • Conduite des litiges judiciaires dans le contexte des dispositions contractuelles;

 

Nous vous invitons à profiter des services fournis par notre cabinet d’avocats.

Contrats


Car comme nous le savons, il est plus facile de prévenir que guérir, le cabinet d’avocats, pour éviter ou au moins de minimiser le risque de recouvrement envers les contreparties, fournit, au nom et pour le compte du client, des services de consultation, de négociation et de conclusion pour tous les types de contrats nécessaires à mener l’activité économique.

 

Contrairement aux apparences, l’élaboration d’un bon contrat n’est pas aussi évidente que cela pourrait paraître. Il ne suffit pas de télécharger le modèle à partir d’Internet (c’est ce que pensent encore de nombreux entrepreneurs, sans parler des consommateurs) afin de garantir tous leurs droits. Cela semble banal, (comme on le sait, les clichés décrivent le mieux la réalité), mais chaque relation juridique est différente et de l’autre côté il y a toujours un facteur inconnu (sous la forme de l’autre partie du contrat) et, également,  l’objet du contrat lui-même est toujours différent de celui précédent.

 

Les difficultés d’application apparaissent au stade de la rédaction du contrat (y compris la mise en place des clauses nécessaires pour une relation juridique concernée et des garanties adéquates), à travers la conclusion du contrat (et la mise en place de ses propres conditions à l’autre partie), l’exécution (compréhension et respect des clauses déjà imposées) jusqu’à sa résiliation (en appliquant la voie de droit appropriée entraînant des pertes minimales – si elles ne peuvent pas être complètement éliminées), et souvent aussi à travers les revendications en matière contractuelle devant les tribunaux (par exemple, dommages et intérêts, pénalités contractuelles)

 

La conclusion du contrat ne garantit évidemment pas la solvabilité de la contrepartie, mais une bonne formulation renforce les possibilités de l’exécution ou de la récupération efficace sans qu’il soit besoin d’impliquer de l’énergie et des ressources dans les procédures judiciaires ou d’exécution.

 

Vu ce qui précède, nos proposons à nos Clients:

  • Rédaction des projets de contrats, y compris les modèles de contrat (p. ex. les règlements pour les boutiques en ligne, les règlements de passation de marchés inférieurs aux seuils prévus par la loi sur le droit des marchés publics, les conditions générales de vente / achat / fourniture de services, etc.) et tout type de contrat non standard;
  • Avis sur les contrats présentés par les Clients sous l’angle de l’intérêt du client et de la légalité, ainsi que de lopportunité des mesures prises;
  • Négociations des contrats du Client;
  • Analyse des risques découlant des contrats et constitution de garanties;
  • Conduite des litiges judiciaires dans le contexte des dispositions contractuelles;

 

Nous vous invitons à profiter des services fournis par notre cabinet d’avocats.